Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOME DE CAMBRAI
La fromagerie Sauvage, SARL

Numéro de dépôt :
1679403
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
06/09/2030
TOME DE CAMBRAI de La fromagerie Sauvage

Présentation de la marque TOME DE CAMBRAI

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La fromagerie Sauvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « TOME DE CAMBRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La fromagerie Sauvage domicilié(e) 70 Grand'rue, 59400 Séranvillers-Forenville - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 625 547 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Sauvage Grégoire domicilié(e) 70 Grand'rue, 59400 Séranvillers-Forenville - France.

La marque TOME DE CAMBRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOME DE CAMBRAI arrivera à expiration en date du 6 septembre 2030.

La fromagerie Sauvage a également déposé les autres marques suivantes : Tarte de Cambrai , Tome à la Bistouille


La fromagerie Sauvage, SARL - 70 Grand'rue, 59400 Séranvillers-Forenville - France - SIREN 814625547


M. Sauvage Grégoire - 70 Grand'rue, 59400 Séranvillers-Forenville - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169513 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447484 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 10 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777266 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-10

Inscription le 6 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°796971 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2020 n°2758527 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-04

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